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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOSUN
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EXOSUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXOSUN
EXOSUN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455793
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
EXOSUN de EXOSUN

Présentation de la marque EXOSUN

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOSUN domicilié(e) Technopole Montesquieu, 8 Allée Pierre Gilles de Gennes - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 664 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EXOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXOSUN arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

EXOSUN a également déposé les autres marques suivantes : EXOTRACK , EXOSUN


EXOSUN, Société par actions simplifiée - Technopole Montesquieu, 8 Allée Pierre Gilles de Gennes - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 498664762


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500792 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 23 février 2016 - Changement d'adresse n°663310 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2016 n°2627452 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.